Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site foodsqan.app et l'application FOODSQAN sont édités par :

Dénomination sociale

[À COMPLÉTER : raison sociale]

Forme juridique et capital

[À COMPLÉTER : forme juridique et montant du capital social]

Siège social

[À COMPLÉTER : adresse de l'éditeur]

Immatriculation

[À COMPLÉTER : numéro SIRET et ville du RCS]

TVA intracommunautaire

[À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire]

Téléphone

[À COMPLÉTER : numéro de téléphone de l'éditeur]

E-mail

support@foodsqan.app

Responsable de la publication

[À COMPLÉTER : nom et qualité du responsable de la publication]

2. Conception et réalisation

Le site et l'application sont conçus et développés par VIZYO Agency.

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés sur un serveur privé virtuel (VPS) loué auprès de la société Hostinger.

Hébergeur

[À COMPLÉTER : dénomination sociale exacte de l'hébergeur, d'après le contrat Hostinger]

Adresse

[À COMPLÉTER : adresse de l'hébergeur]

Téléphone

[À COMPLÉTER : téléphone de l'hébergeur]

Localisation des serveurs

[À COMPLÉTER : pays du centre de données du VPS]

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, logo, captures d'écran, illustrations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans l'autorisation préalable de l'éditeur est interdite.

Les captures d'écran de l'application présentent des données fictives (établissements, personnes et relevés de démonstration).

La police de caractères Outfit est distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1 (texte de la licence).

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site foodsqan.app ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience.

6. Contact

Pour toute question sur le site, écrivez à support@foodsqan.app.